Les procès-verbaux du conseil d'agglomération sont publiés dans la semaine suivant leur adoption par le conseil respectif.
AVERTISSEMENT
La publication des procès-verbaux sur ce site est à titre informatif seulement et n’a aucune valeur légale. La Ville ne peut être tenue responsable pour toute divergence qui pourrait exister entre le procès-verbal publié sur le présent site et celui officiel conservé aux archives de la Ville. Dans tous les cas, le procès-verbal officiel prévaut.
La Ville ne peut être tenue responsable pour l’oubli d’une publication.
Pour obtenir une copie conforme d’un extrait de procès-verbal, veuillez communiquer avec le Service du greffe de la Ville.
Téléphone 819 275-2929 poste 236
Courriel greffe@riviere-rouge.ca